Mentions légales

MENTIONS LEGALES :

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Numero TVA Intracommunautaire : FR09978517472
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Le Créateur du site web, Chef de la publication, Le Concepteur est : FIFER MAXIME
Comment entrer en contact avec le Chef de publication : contact@aphrodisnacks.com

Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : contact@aphrodisnacks.com


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2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site web : aphrodisnacks.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
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3. Accessibilité Numérique :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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Toute reproduction site web eleventhc.com, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de FIFER MAXIME, directeur du site suivant au mail suivant : contact@aphrodisnacks.com, sinon elle sera désigné de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


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6. Protection des personnes et biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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